Règlement intérieur

Attestation de prise de connaissance du règlement intérieur, des chartes et des consignes de sécurité de la C.A.S.A

 

Avant tout recrutement, chaque agent doit impérativement prendre connaissance du règlement intérieur de la CASA ainsi que des chartes qui le compose. La prise de connaissance se traduit par le formulaire d’acceptation ci-dessous. L’accusé réception sera ensuite porté au dossier administratif de l’agent.

Moyens de consultations du règlement intérieur de la CASA et des chartes après votre recrutement :

-    Vous pouvez consulter les documents dans l’intranet CASA, dans la rubrique « boîte à outils DRH »,
-    Les documents sont directement consultables dans les bureaux de la DRH (au siège de la CASA, 449, route des crêtes Les Genêts- 06 601 Sophia-Antipolis),
-    Les documents peuvent être envoyés par mail ou en version papier, sur simple demande écrite.

Mise à jour :

Les modifications sont présentées en CT (Comité Technique). Les agents peuvent consulter les procès-verbaux de CT mis en ligne dans la boîte à outils DRH. Il leur appartient de consulter régulièrement les documents disponibles sur l’intranet afin qu’ils soient assurés de consulter les documents mis à jour et d’utiliser les formulaires actualisés. Aussi chaque agent sera réputé connaître les mises à jour apportées aux documents.
 

Règlement intérieur

Charte d'intendance générale

Charte des Ressources Humaines

Charte Hygiène et Sécurité

Charte Administrateur Système d'information et Communication

Charte informatique et NTIC

 

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